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Mentions légales

LES ENCHANTEES

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés :

  • Numéro d’identification fiscale : 

  • Forme Juridique de l’entreprise : micro-entreprise

  • Ebergeur : Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Tous les éléments du site Internet Les Enchantées, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de la société micro-entreprise Les Enchantées.

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L'usage des patrons de couture Les Enchantées en dehors du cercle familial, ainsi que la revente de ces patrons est strictement interdite. La revente des objets (costumes, jouets, doudous, etc.) créés à partir des patrons Les Enchantées n'est pas autorisée. Tout usage public et/ou commercial de nos modèles, toute forme de reproduction, adaptation et/ou exploitation est interdite sans autorisation préalable.

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